SER
Adel Ziane
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(19.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 6 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 4 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 5 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 137 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-11 — Article 10 (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-9 — Article 1er (cosignataire)
313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)
506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement COM-5 — Article unique (cosignataire)
506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)
506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)
506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)
506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 83 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 241 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 135 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 136 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 138 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 80 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 81 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 78 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 77 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 536 — Article 7 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 513 — Article 5 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 535 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 514 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 530 — Article 16 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 528 — Article 15 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 529 — Article 15 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 515 — Article 6 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
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