Adel Ziane

Adel Ziane

Sénateur — Seine-Saint-Denis

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

@adel_ziane

96.3%

participation aux scrutins
(850/883)

21

amendements déposés
(1er auteur)

4

amendements adoptés
(19.0% des traités)

20

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1884 éléments

Amendement COM-24 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-27 — Article 11 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-23 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-22 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 10 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-20 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-15 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 5 (cosignataire)

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 36 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 18 bis (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 3 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 39 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 17 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 34 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

← Précédent Page 33 / 63 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires