Akli Mellouli

Akli Mellouli

Sénateur — Val-de-Marne

GEST Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.3%
participation aux scrutins
(844/876)
100
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(10.1% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Amendement 35 — Article 14

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 17

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 8

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — RAPPORT ANNEXÉ

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 10

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 18 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — RAPPORT ANNEXÉ

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — RAPPORT ANNEXÉ

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 1er

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 19 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — RAPPORT ANNEXÉ

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 74 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 71 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

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