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A Les Républicains
Sénateur — Vaucluse

Alain Dufaut

  • Les Républicains
  • commission de la culture
100.0% participation aux scrutins
(556 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
0 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
16 questions
au Gouvernement

Amendement 340 — Article 2 ter (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

16/07/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

499 — Offrir des chèques-vacances aux personnels secteurs sanitaire - médico-social

16/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

494 — Second tour des municipales

10/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 7 bis (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 1er bis (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

04/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — Article 1er bis (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

04/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 1er A (Suppression maintenue) (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

04/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 5 (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

04/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er bis (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

04/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

03/06/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 18 — Article 1er bis (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

03/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er bis (cosignataire)

464 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

03/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er ter (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 84 — Article 1er bis B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 243 — Article 1er bis B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 242 — Article 1er bis B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 1er (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

25/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 83 — Article 1er septies (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

25/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 17 (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 74 — Article 5 bis (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 35 — Article 44 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 157 — Article(s) additionnel(s) après l'article 29 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

03/03/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 16 (cosignataire)

359 — Accélération et simplification de l'action publique

28/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-40 — Article 16 (cosignataire)

307 — Accélération et simplification de l'action publique

26/02/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-41 — Article 44 (cosignataire)

307 — Accélération et simplification de l'action publique

26/02/2020 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-7 — Article 44 (cosignataire)

307 — Accélération et simplification de l'action publique

25/02/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 3 (cosignataire)

178 — Information sur les produits agricoles et alimentaires

19/02/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

267 — Simplification et modernisation de la propagande électorale

06/02/2020 • Séance publique

Rejeté
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