A Les Républicains

Sénateur — Vaucluse

Alain Dufaut

Les Républicains
commission de la culture

100.0% participation aux scrutins
(556 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)

0 amendements déposés
(1er signataire)

0 amendements adoptés
(0.0% des traités)

16 questions
au Gouvernement

Amendement 6 — Article 13 bis (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

10/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-13 — Article 1er (cosignataire)

260 — Compétences eau et assainissement aux communautés de communes

06/04/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)

373 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

27/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 25 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

14/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 23 bis (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 23 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 129 — Article 2 ter (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 191 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 180 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

05/02/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 69 — Article 10 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

24/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

22/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement I-8 — Article 19 (cosignataire)

172 — Projet de loi de finances pour 2018

19/12/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

164 — Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

18/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 63 — Article 13 ter (cosignataire)