Alain Duffourg

Alain Duffourg

Sénateur — Gers

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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98.1%

participation aux scrutins
(859/876)

112

amendements déposés
(1er auteur)

11

amendements adoptés
(13.6% des traités)

73

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1384 éléments

Amendement COM-10 — Article 7 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 7 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

299 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

23/03/2026 • Commission

Satisfait

Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 183 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

18/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 353 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 18 — Article 47 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 17 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 188 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 181 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 182 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 41 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 220 — Article 9 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 219 — Article 67 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 342 — Article 38 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 341 — Article 43 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

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