Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
A Les Indépendants
Sénateur — Vienne

Alain Fouché

  • Les Indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
89.9% participation aux scrutins
(500 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
121 amendements déposés
(1er signataire)
22 amendements adoptés
(20.2% des traités)
89 questions
au Gouvernement

Amendement 164 — Article 10 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 163 — Article 10 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 162 — Article 4 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 160 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 158 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 186 — Article 40 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 193 — Article 19 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 192 — Article 12 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 195 — Article 8 ter (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-339 — Article 54

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

04/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-317 — Article 54

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

04/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-316 — Article 54

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

04/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-340 — Article 30

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

03/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-315 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

03/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-371 — Article 21 bis (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

02/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-368 — Article 55 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

02/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-354 — Article 5 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

02/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-357 — Article 18 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-379 — Article 48 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-363 — Article 6 A (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-370 — Article 12 octies (nouveau)(Supprimé) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-369 — Article 12 octies (nouveau)(Supprimé) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 44 — Article 9 ter (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

29/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-380 — Article 49 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-378 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-377 — Article 26 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-376 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-375 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-374 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires