Alexandre Basquin

sur l’ensemble de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique

14/11/2024 • Pour : 340 — Contre : 0 • détail ↗

sur les amendements identiques n° 2 rectifié bis, présenté par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues, et n° 6, présenté par Mme Olivia Richard au nom de la commission des lois, à l'article unique de la proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique

14/11/2024 • Pour : 322 — Contre : 18 • détail ↗

sur l’amendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Raymonde Poncet Monge et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l’article 1er de la proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité

06/11/2024 • Pour : 110 — Contre : 230 • détail ↗

sur l’ensemble du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la convention des Nations unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale

05/11/2024 • Pour : 340 — Contre : 0 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (deuxième lecture)

05/11/2024 • Pour : 343 — Contre : 0 • détail ↗