GEST
Anne Souyris
- GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(922 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(4.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-6 — Article 1er (cosignataire)
311 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
311 — Territoires zéro chômeur de longue durée
Amendement 53 — Article 23 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 48 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement COM-6 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-9 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-4 — Article 3
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-3 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-1 — Article 2
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-7 — Article 1er
458 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants
Amendement COM-4 — Article 2
529 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement COM-3 — Article 1er bis (nouveau)
529 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement COM-2 — Article 1er
529 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement COM-5 — Article 2 bis (nouveau)
529 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
Amendement 60 — Article 4 ter (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 39 — Article 18 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 46 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 36 — Article 17 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 45 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 56 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 50 — Article 4 ter (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 40 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 44 — Article 1er (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 55 — Article 23 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 43 — Article 21 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 51 — Article 21 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 38 — Article 18 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
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