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B RDPI

Sénateur — Dordogne

Bernard Cazeau

RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
commission des affaires étrangères

99.1% participation aux scrutins
(551 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)

20 amendements déposés
(1er signataire)

7 amendements adoptés
(35.0% des traités)

10 questions
au Gouvernement

Amendement COM-107 — Article 19

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-105 — Article 16

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-104 — Article 14 bis(nouveau)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-96 — Article 11 bis(nouveau)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-98 — Article 16

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-100 — RAPPORT ANNEXÉ

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-92 — Article 16

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

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