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B Les Républicains

Sénateur — Loire

Bernard Fournier

Les Républicains
commission des affaires étrangères

98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)

13 amendements déposés
(1er signataire)

3 amendements adoptés
(30.0% des traités)

59 questions
au Gouvernement

Amendement 62 — Article 3 (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

18/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

18/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 36 — Article 1er (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

17/05/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 175 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 174 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 173 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 172 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 169 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 167 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 166 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 165 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

449 — Article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-41 — Article 1er (cosignataire)

523 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

03/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

518 — Favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA

14/04/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 12 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 8 — Article 6 (cosignataire)

367 — Lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

14/04/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 39 — Article 15 (cosignataire)

508 — Hydroélectricité et transition énergétique

13/04/2021 • Séance publique

Rejeté

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