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Bernard Jomier

GEST

Sénateur — Paris

Bernard Jomier

GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
Commission des affaires sociales

Fiche senat.fr ↗ @BernardJomier

96.3% participation aux scrutins
(909 votes exprimés sur 944 scrutins où il pouvait voter · 10 séances présidées)

101 amendements déposés
(1er signataire)

11 amendements adoptés
(14.5% des traités)

13 questions
au Gouvernement

Amendement 171 — Article 5

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — Article 5

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 130 — Article 10

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 120 — Article 5 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 93 — Article 5

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 95 — Article 5 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 96 — Article 5 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 97 — Article 5 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 94 — Article 5

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 74 — Article 2 quinquies

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 86 — Article 14 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 92 — Article 2 quater (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 87 — Article 4 ter (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 84 — Article 4 quater (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 76 — Article 2 quinquies

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 85 — Article 6

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 2 quinquies

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 70

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 80 — Article 4 ter

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 78 — Article 2 quinquies

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 1er bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 73 — Article 1er ter

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-49 — Article 2 quater (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-57 — Article 11 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Adopté

Amendement COM-48 — Article 1er ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-47 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-61 — Article 14 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-60 — Article 8 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

08/02/2021 • Commission

Adopté

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