Bernard Jomier

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

07/04/2025 • Séance publique

Amendement 44 — Article 19 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

04/04/2025 • Séance publique

Amendement 42 — Article 19 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

04/04/2025 • Séance publique

Amendement 45 — Article 19 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

04/04/2025 • Séance publique

Amendement 43 — Article 19 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

04/04/2025 • Séance publique

Amendement 46 — Article 19 (cosignataire)

509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

04/04/2025 • Séance publique

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

04/04/2025 • Séance publique

Amendement COM-46 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-45 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-43 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-44 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-42 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-40 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement COM-41 — Article 19 (cosignataire)

332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques

31/03/2025 • Commission

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

14/03/2025 • Séance publique

Amendement 1 (cosignataire)

427 — Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales

13/03/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

03/03/2025 • Séance publique

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

03/03/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

03/03/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

03/03/2025 • Séance publique