Bruno Rojouan

Bruno Rojouan

Sénateur — Allier

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Fiche senat.fr ↗
99.9%
participation aux scrutins
(875/876)
1
amendements déposés
(1er auteur)
1
amendements adoptés
(100.0% des traités)
119
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 416 éléments

Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 155 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 284 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 447 — Article 14 quinquies (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 13 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 625 — Article 12 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 18 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement I-118 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

29/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement I-117 — Article 24 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

27/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1661 — Article 19 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

26/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement I-1662 — Article 19 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

26/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-116 — Article 10 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

25/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement I-115 — Article 2 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

22/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement I-296 — Article 27 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

22/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

16/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-69 — Article 15 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

11/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

501 — Prolifération du frelon asiatique

11/04/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

503 — Accès aux pharmacies dans les communes rurales

11/04/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

503 — Accès aux pharmacies dans les communes rurales

11/04/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

501 — Prolifération du frelon asiatique

10/04/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article unique (cosignataire)

503 — Accès aux pharmacies dans les communes rurales

10/04/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

344 — PPL Continuité du service public de transports et droit de grève

03/04/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)

344 — PPL Continuité du service public de transports et droit de grève

28/03/2024 • Commission

Adopté

Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)

417 — Justice patrimoniale au sein de la famille

20/03/2024 • Séance publique

Adopté
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