Les Républicains
Cédric Vial
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(949 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(53.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-19 — Article 1er
571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement COM-18 — Article 1er ter (nouveau)
571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement COM-17 — Article 1er ter (nouveau)
571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement COM-15 — Article 1er bis (nouveau)
571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement COM-16 — Article 3 bis B (nouveau)
571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
Amendement 87 — Article 12 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
Amendement 59 — Article 2 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 112 — Article 5 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement 36 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 45 — Article 3 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 44 — Article 2 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 121 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 120 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 119 — Article 3
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 103 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 101 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 102 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 116 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 112 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 1 — Article 1er
400 — Harmoniser le scrutin de liste aux élections municipales
Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
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