Cédric Vial

Cédric Vial

Sénateur — Savoie

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
99.4%
participation aux scrutins
(871/876)
138
amendements déposés
(1er auteur)
66
amendements adoptés
(55.0% des traités)
39
questions
au Gouvernement

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-11 — Article 9 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 1er (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-9 — Article 8 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-14 — Article 12 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-78 — Article 63 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-125 — Article 36 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-84 — Article 48 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

03/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 172 — Article 14

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-296 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-291 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-290 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-293 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-289 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-288 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-292 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-295 — Article 35

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

30/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement 97 — Article 2 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

09/01/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 10 — Article 3

233 — Accompagnants des élèves en situation de handicap

07/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 2

233 — Accompagnants des élèves en situation de handicap

07/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 5

233 — Accompagnants des élèves en situation de handicap

07/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 8 — Article 1er

233 — Accompagnants des élèves en situation de handicap

07/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 4

233 — Accompagnants des élèves en situation de handicap

07/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1038 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

13/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-643 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

13/12/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement II-1527 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

12/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-53 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1643 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-697 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-647 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Irrecevable

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