Cédric Vial

Cédric Vial

Sénateur — Savoie

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
99.4%
participation aux scrutins
(871/876)
138
amendements déposés
(1er auteur)
66
amendements adoptés
(55.0% des traités)
39
questions
au Gouvernement

Amendement 267 — Article 18 bis A

34 — Mandat d'élu local

22/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 239 — Article 18 bis A (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 216 — Article 18 bis A

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 217 — Article 18 bis A

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 365 — Article 8

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 363 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 369 — Article 15

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 364 — Article 3

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 367 — Article 12

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 368 — Article 14 bis

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 366 — Article 10

825 — Réforme de l'audiovisuel public

09/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 98 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 17 — Article 12 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 9 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-86 — Article 7

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-90 — Article 13

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-88 — Article 9

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-82 — Article 3

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-83 — Article 3

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-87 — Article 8

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-89 — Article 11

797 — Réforme de l'audiovisuel public

02/07/2025 • Commission

Adopté

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