Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
C RDPI
Sénateur — Vaucluse

Claude Haut

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission des affaires étrangères
99.1% participation aux scrutins
(551 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
3 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
3 questions
au Gouvernement

Amendement COM-93 — Article 1er (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

14/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-96 — Article 11 bis(nouveau) (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-100 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-98 — Article 16 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement II-681 — Article 44 sexies

107 — Projet de loi de finances pour 2018

05/12/2017 • Séance publique

Retiré
← Précédent Page 17 / 17

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires