Colombe Brossel

Colombe Brossel

Sénateurrice — Paris

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗ @cbrossel
95.6%
participation aux scrutins
(844/883)
35
amendements déposés
(1er auteur)
6
amendements adoptés
(17.1% des traités)
65
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1329 éléments

Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)

387 — Engagement bénévole et vie associative

12/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 5 (Suppression maintenue)

387 — Engagement bénévole et vie associative

08/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 424 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

07/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 202 — Article 25 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 1er (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

05/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 17 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 283 — Article 6

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Article 26 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 46 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 26 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 43 — Article 26 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 78 — Article 25 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 6

309 — Engagement bénévole et vie associative

01/03/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 103 — Article 3 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 91 — Article 2 bis A (Supprimé) (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

27/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 3 bis (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 83 — Article 3 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 87 — Article 8 sexies (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 89 — Article 3 bis AA (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 3 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 8 sexies (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 98 — Article 8 sexies (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 96 — Article 2 ter (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 7 bis (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 92 — Article 3 bis A (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 93 — Article 9 ter (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 99 — Article 5 bis (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 95 — Article 10 (cosignataire)

343 — Rénovation de l'habitat dégradé

26/02/2024 • Séance publique

Tombé
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