Damien Michallet

Amendement 1386 — Article 49 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Amendement 239 — Article 18 bis A

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

08/07/2025 • Séance publique

Amendement COM-16 — Article 3

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

06/06/2025 • Commission

Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

439 — Architectes des Bâtiments de France

19/03/2025 • Séance publique

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité

18/03/2025 • Séance publique

Amendement 113 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

13/03/2025 • Séance publique

Amendement 103 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 104 — Article 2

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 102 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 111 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 107 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 105 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 106 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 108 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 110 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 109 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 101 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 1 — Article 16 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 112 — Article 4

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 31 — Article 4 (Suppression maintenue)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 6 — Article 7 A

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 3 — Article 7 A

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 4 — Article 7 A

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 5 — Article 7 A

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 132 — Article 28

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 135 — Article 26

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 133 — Article 34

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique