GEST
Daniel Salmon
- GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(932 votes exprimés sur 965 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(11.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 32 — Article 9 (cosignataire)
55 — Activité professionnelle indépendante
Amendement 26 — Article 12
55 — Activité professionnelle indépendante
Amendement 27 — Intitulé du projet de loi (cosignataire)
55 — Activité professionnelle indépendante
Amendement 28 — Article 8 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 22 — Article 5 bis (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 23 — Article 5 ter (Supprimé) (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 25 — Article 7 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 27 — Article 8 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 24 — Article 7 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 26 — Article 7 (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 19 — Article 4 ter (Supprimé) (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 18 — Article 3 bis (cosignataire)
53 — Accélérer l'égalité économique et professionnelle
Amendement 21 — Article 7 (cosignataire)
55 — Activité professionnelle indépendante
Amendement 11 — Article 7 (cosignataire)
49 — Indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 24 — Article 2 bis (cosignataire)
57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 23 — Article 2 (cosignataire)
57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école
Amendement 9 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
49 — Indemnisation des catastrophes naturelles
Amendement 6 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 5 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 7 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 8 — Article 11 (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 4 — Article 9 bis (Supprimé) (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Amendement 9 — Article 9 (cosignataire)
51 — Réforme de l'adoption
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires