Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Dany Wattebled RDSE
Sénateur — Nord

Dany Wattebled

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
98.6% participation aux scrutins
(941 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
54 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(14.3% des traités)
35 questions
au Gouvernement

Amendement 108 — Article 14 septies (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 131 — Article 11 duodecies (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 123 — Article 11 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 126 — Article 9 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 133 — Article 16 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 142 — Article 10 nonies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 271 — Article 1er (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 137 — Article 11 octies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 125 — Article 10 octies (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 11 terdecies A (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 13 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 114 — Article 13 ter (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 107 — Article 11 septdecies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 143 — Article 10 nonies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-102 — Article 3 (cosignataire)

583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel

24/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement 110 — Article 11 septies A (Supprimé) (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

21/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 36 — Article 29 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 28 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 27 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 26 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 20 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 30 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 1er

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

11/06/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 41 — Article 11

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

11/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 43 — Article 1er

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

11/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 45 — Article 1er

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

11/06/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 42 — Article 5

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

11/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)

516 rect. — Modernisation de la transmission d'entreprise

07/06/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

516 rect. — Modernisation de la transmission d'entreprise

07/06/2018 • Séance publique

Tombé
← Précédent Page 135 / 142 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires