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Franck Menonville UCI
Sénateur — Meuse

Franck Menonville

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires économiques
96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
312 amendements déposés
(1er signataire)
126 amendements adoptés
(50.6% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 26 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 9 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 9 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 59 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-36 — Article 13 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-24 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-20 — Article 1er (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 50 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 3 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)

300 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

27/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

19/01/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

18/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

272 — Protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels

18/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 14 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 57 — Article 11 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 56 — Article 24 (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)

243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

12/01/2021 • Séance publique

Rejeté
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