UCI

Sénateur — Meuse

Franck Menonville

UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
Commission des affaires économiques

Fiche senat.fr ↗ @F_Menonville

96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

312 amendements déposés
(1er signataire)

126 amendements adoptés
(50.6% des traités)

73 questions
au Gouvernement

Amendement 70 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 68 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — Article 19 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 66 — Article 11 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 65 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 64 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques

22/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

22/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

22/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

50 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLO)

20/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 9 bis (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 26 — Article 11 (Suppression maintenue) (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

12/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-15 — Article 6 bis (nouveau) (cosignataire)

722 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

12/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 648 — Article 18