UCI
Franck Menonville
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des affaires économiques
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(50.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement COM-21 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 31 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 32 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 36 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 34 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 30 — Article 2
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 33 — Article 6
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 35 — Article 5
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 128 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 47 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)
451 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)
451 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 968 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 965 — Article 20 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 964 — Article 19 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 967 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 969 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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