UCI
Franck Menonville
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des affaires économiques
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(50.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1046 — Article 21 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 1056 — Article 24 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 1043 — Article 7 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 410 — Article 23
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 408 — Article 3 quater
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 409 — Article 22
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 417 — Article 23
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 416 — Article 7 bis
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 413 — Article 6
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 415 — Article 7
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 1040 — Article 8 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 412 — Article 6
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 414 — Article 17 octies
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)
756 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Amendement 11 — Article 4
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Amendement 13 — Article 15
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 9 — Article 4
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 12 — Article 15 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 10 — Article 15
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 64 — Article 16 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 11 — Article 15 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 14 — Article 15
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 20 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement 17 — Article unique (cosignataire)
664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
672 — Fermetures abusives de comptes bancaires
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires