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Franck Menonville UCI
Sénateur — Meuse

Franck Menonville

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires économiques
96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
312 amendements déposés
(1er signataire)
126 amendements adoptés
(50.6% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Amendement COM-77 — Article 25

349 — Ferme France

05/05/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-78 — Article 25

349 — Ferme France

05/05/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

35 — Accessibilité et inclusion bancaires

03/05/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)

35 — Accessibilité et inclusion bancaires

28/04/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 9 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

869 rect — Loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements

06/04/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 24

456 — Lutte contre le risque incendie

04/04/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 1er

456 — Lutte contre le risque incendie

03/04/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

821 — Allocation logement et habitat non-décent

15/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

379 — Représentation des communes au sein des conseils communautaires

15/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 234 — Article 7 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 165 — Article 13

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 41 — Article 4 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 164 — Article 10 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 236 — Article 3 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 202 — Article 10 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

13/03/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 75 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

13/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-4 — Article 9 (cosignataire)

205 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

07/03/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-3 — Article 9 (cosignataire)

205 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

07/03/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

821 — Allocation logement et habitat non-décent

07/03/2023 • Commission

Rejeté

Amendement 2564 — Article 10 (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

04/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4739 — Article 7 (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

04/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3726 — Article 8 (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

03/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Annexe (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

02/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 114 — Article 8

368 — PLFRSS pour 2023

02/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 113 — Article 8

368 — PLFRSS pour 2023

02/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 111 — Article 2

368 — PLFRSS pour 2023

02/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3392 — Article 8 (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

02/03/2023 • Séance publique

Rejeté

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