Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Franck Menonville UCI
Sénateur — Meuse

Franck Menonville

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires économiques
96.5% participation aux scrutins
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
312 amendements déposés
(1er signataire)
126 amendements adoptés
(50.6% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Amendement 1142 — Article 7

368 — PLFRSS pour 2023

27/02/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 216 — Article 12

368 — PLFRSS pour 2023

24/02/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

327 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

15/02/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-44 — Article 4 undecies (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-39 — Article 4 ter (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-38 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-37 — Article 1er (cosignataire)

263 — Accès aux soins et confiance aux professionnels de santé

07/02/2023 • Commission

Satisfait

Amendement COM-6 — Article 2 (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Satisfait

Amendement COM-7 — Article 2 (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

264 — Favoriser les travaux de rénovation énergétique

07/02/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-29 — Article 5 (nouveau)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-23 — Article 3 bis (nouveau)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 1er

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

06/02/2023 • Commission

Adopté

Amendement 23 — Article 1er B (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 24 — Article 1er B (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 25 — Article 4 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 26 — Article 5 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 7 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 12 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 7 ter (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 13 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

30/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

237 — Construction de nouvelles installations nucléaires

17/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 3

237 — Construction de nouvelles installations nucléaires

17/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 4

237 — Construction de nouvelles installations nucléaires

17/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 1er

237 — Construction de nouvelles installations nucléaires

17/01/2023 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires