Franck Menonville

sur l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

11/02/2025 • Pour : 206 — Contre : 108 • détail ↗

sur l’amendement n° 874, présenté par le Gouvernement, à l’article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

11/02/2025 • Pour : 41 — Contre : 215 • détail ↗

sur les amendements identiques n° 384 rectifié ter, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 577, présenté par M. Daniel Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° 711 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

11/02/2025 • Pour : 107 — Contre : 225 • détail ↗

sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2025

06/02/2025 • Pour : 219 — Contre : 107 • détail ↗

sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour Mayotte

04/02/2025 • Pour : 344 — Contre : 0 • détail ↗

sur l’ensemble de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

04/02/2025 • Pour : 336 — Contre : 0 • détail ↗

sur l’ensemble de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

04/02/2025 • Pour : 338 — Contre : 1 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie

30/01/2025 • Pour : 323 — Contre : 0 • détail ↗

sur l’ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant à l'introduction de la proportionnelle pour les élections législatives

30/01/2025 • Pour : 162 — Contre : 152 • détail ↗

sur l'amendement n° 271, présenté par le Gouvernement, à l'article 16 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

29/01/2025 • Pour : 227 — Contre : 81 • détail ↗

sur l’ensemble de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Pour : 233 — Contre : 109 • détail ↗

sur l’article 6 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Pour : 234 — Contre : 108 • détail ↗

sur l’article 3 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Pour : 230 — Contre : 108 • détail ↗

sur l’article 2 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Pour : 197 — Contre : 111 • détail ↗

sur l’article 1er de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Pour : 230 — Contre : 105 • détail ↗

sur l’ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

23/01/2025 • Pour : 228 — Contre : 98 • détail ↗

sur l'amendement n° II-1164 rectifié, présenté par M. Mathieu Darnaud et plusieurs de ses collègues, à l’article 48 du projet de loi de finances pour 2025

22/01/2025 • Pour : 146 — Contre : 194 • détail ↗

sur l'amendement n° II-2220, présenté par le Gouvernement, à l’article 48 du projet de loi de finances pour 2025

22/01/2025 • Pour : 23 — Contre : 185 • détail ↗

sur l'amendement n° II-2222, présenté par le Gouvernement, à l’article 47 du projet de loi de finances pour 2025

22/01/2025 • Pour : 136 — Contre : 183 • détail ↗

sur l’amendement n° II-2128, présenté par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 118 — Contre : 219 • détail ↗

sur l’amendement n° II-2081, présenté par Mme Olivia Richard et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 114 — Contre : 223 • détail ↗

sur l’amendement n° II-2028 rectifié ter, présenté par M. Ahmed Laouedj et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 113 — Contre : 227 • détail ↗

sur les amendements identiques n° II-340, présenté par Mme Amel Gacquerre au nom de la commission des affaires économiques, et n° II-1450, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 147 — Contre : 190 • détail ↗

sur l’amendement n° II-2121 rectifié, présenté par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 111 — Contre : 229 • détail ↗

sur l’amendement n° II-1888, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Action extérieure de l’État » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Pour : 112 — Contre : 226 • détail ↗

sur les amendements identiques n° II-1188 rectifié ter, présenté par Mme Mireille Jouve et plusieurs de ses collègues, et n° II-1628, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

20/01/2025 • Pour : 115 — Contre : 222 • détail ↗

sur l’amendement n° II-2195, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

20/01/2025 • Pour : 240 — Contre : 99 • détail ↗

sur l’amendement n° II-80 rectifié, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

18/01/2025 • Pour : 98 — Contre : 225 • détail ↗

sur l’amendement n° II-79 rectifié, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

18/01/2025 • Pour : 135 — Contre : 205 • détail ↗

sur les amendements identiques n° II-205 rectifié, présenté par M. Ahmed Laouedj et plusieurs de ses collègues, n° II-449, présenté par Mme Colombe Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° II-470, présenté par Mme Samantha Cazebonne et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

18/01/2025 • Pour : 135 — Contre : 205 • détail ↗