François Bonneau
Sénateur — Charente
(847/876)
(1er auteur)
(21.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 10 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 77 — Article 14 bis A
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 69 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 82 — Article 7
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 79 — RAPPORT ANNEXÉ
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
29/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-104 — Article 14 (cosignataire)
635 — Programmation militaire
22/05/2026 • Commission
Amendement COM-27 — Article 14 (cosignataire)
635 — Programmation militaire
22/05/2026 • Commission
Amendement COM-26 — Article 14 (cosignataire)
635 — Programmation militaire
22/05/2026 • Commission
Amendement 266 — Article 4 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
11/05/2026 • Séance publique
Amendement 263 — Article 2 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
11/05/2026 • Séance publique
Amendement 267 — Article 5 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
11/05/2026 • Séance publique
Amendement 270 — Article 5 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
11/05/2026 • Séance publique
Amendement 264 — Article 3 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
11/05/2026 • Séance publique
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