Guillaume Gontard
Sénateur — Isère
(855/886)
(1er auteur)
(7.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-235 — Article 2 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-260 — Article 9 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-247 — Article 14 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-232 — Article 1er quater (nouveau) (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-256 — Article 2 bis A (nouveau) (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-251 — Article 14 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-246 — Article 14 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-238 — Article 5 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-237 — Article 3 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-248 — Article 14 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-262 — Article 9 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-191 — Article 17
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-189 — Article 16
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement 109 — Article 9
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 111 — Article 10
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 110 — Article 9
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement COM-192 — Article 18
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-190 — Article 16
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement 77 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 84 — Article 10 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 81 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 79 — Article 2 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 88 — Article 13 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 83 — Article 8 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 92 — Article 16 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 91 — Article 15 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 89 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 80 — Article 3 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 90 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
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