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Guillaume Gontard GEST
Sénateur — Isère

Guillaume Gontard

  • GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
  • Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.7% participation aux scrutins
(925 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
245 amendements déposés
(1er signataire)
14 amendements adoptés
(6.6% des traités)
69 questions
au Gouvernement

Amendement COM-162 — Article 17 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

27/06/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement 179 — Article 13 (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

26/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 195 — Article 5

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

26/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 180 — Article 13 (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

23/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-159 — Article 3 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

23/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-158 — Article 3 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

23/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-22 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-30 — Article 15 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-21 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 5 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-32 — Article 2 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Satisfait

Amendement COM-29 — Article 6 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 5 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-33 — Article 5 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-26 — Article 1er (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-31 — Article 2 (cosignataire)

593 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

22/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement 204 — Article 25 bis

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 191 — Article 3

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 202 — Article 11

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 205 — RAPPORT ANNEXÉ

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 206 — Article 25 ter

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 207 — Article 32

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 209 — Article 33

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 233 — RAPPORT ANNEXÉ

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 208 — RAPPORT ANNEXÉ

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 215 — Article 36

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 234 — Article 7

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté
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