GEST
Guillaume Gontard
- GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(922 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(6.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 79 — Article 2 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 82 — Article 2 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 73 — Article 6 (cosignataire)
509 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 31 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 118 — Article 5
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 162 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 163 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement 34 — Article 2 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 32 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 33 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)
483 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 29 — Article 1er
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement COM-26 — Article 6 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement COM-24 — Article 16 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement COM-22 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement COM-25 — Article 12 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement COM-23 — Article 14 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
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