Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
H RDSE
Sénateur — Hérault

Henri Cabanel

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.6% participation aux scrutins
(905 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
222 amendements déposés
(1er signataire)
27 amendements adoptés
(15.7% des traités)
45 questions
au Gouvernement

Amendement 466 — Article 20 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 456 — Article 32 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 23 — Article 8 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 28 — Article 6 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 14 — Article 20 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 22 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 19 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 21 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 23 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 1er bis (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-14 — Article 16 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

30/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 6 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-12 — Article 1er (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 4 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-13 — Article 2 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-8 — Article 6 (cosignataire)

10 — Sur-transpositions de directives européennes en droit français

25/10/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

601 — Conseils d'administration des SDIS

23/10/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

601 — Conseils d'administration des SDIS

23/10/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 171 — Article 45 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

16/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 370 — Article 25 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

10/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 4 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 143 — Article 30 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 156 — Article 39 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 149 — Article 32 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 153 — Article 36 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 152 — Article 35 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 169 / 194 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires