Henri Cabanel
Sénateur — Hérault
(872/876)
(1er auteur)
(12.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 165 — Article 7 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 167 — Article 25 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 18
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 9 bis
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 1er
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 172 — Article 25 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 181 — Article 17 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 166 — Article 9 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 169 — Article 21 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 170 — Article 27 (cosignataire)
34 — Mandat d'élu local
21/10/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 9
34 — Mandat d'élu local
20/10/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 4
34 — Mandat d'élu local
20/10/2025 • Séance publique
Amendement 160 — Article 24 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 161 — Article 22 quater (Supprimé) (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 159 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 157 — Article 10 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 22 quinquies (Supprimé) (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 155 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 156 — Article 9 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 158 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 149 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 151 — Article 11
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 163 — Article 8 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 150 — Article 11 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 167 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 166 — Article 4 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 164 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 165 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
785 — Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux
30/06/2025 • Séance publique
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