Les Républicains
Jean-Baptiste Blanc
- Les Républicains
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(33.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-300 — Article 5 (cosignataire)
817 — Pouvoir d'achat
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
794 — Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)
794 — Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
794 — Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)
409 — Choix du nom issu de la filiation
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
409 — Choix du nom issu de la filiation
Amendement 29 — Article 12 (cosignataire)
394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Amendement COM-2 — Article 5 (cosignataire)
350 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Amendement COM-1 — Article 5 (cosignataire)
350 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Amendement 63 — Article 3 (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 35 — Article 7 (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement 34 — Article 1er bis (cosignataire)
341 — Harkis et autres personnes rapatriées d'Algérie
Amendement COM-36 — Article 1er
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement COM-35 — TITRE IER : DROIT DE RÉSILIATION À TOUT MOMENT DE L'ASSURANCE EMPRUNTEUR ET AUTRES MESURES DE SIMPLIFICATION
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement COM-37 — Article 7
225 — Marché de l'assurance emprunteur
Amendement 4 — Article 3 quater
75 — Protection des enfants
Amendement 3 — Article 13
75 — Protection des enfants
Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)
193 — Favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 8 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 5 — Chapitre II : Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre dans le système de santé (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
239 — Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle
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