Jean-Claude Anglars
Sénateur — Aveyron
(876/876)
(1er auteur)
(29.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-329 — Article 13 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-375 — Article 19 bis A (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-422 — Article 22 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-328 — Article 13 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-424 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-325 — Article 11 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-248 — Article 2 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement COM-198 — Article 9
689 — Protection et souveraineté agricoles
11/06/2026 • Commission
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
04/06/2026 • Séance publique
Amendement 188 — Article 6 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 189 — Article 6 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
529 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire
01/06/2026 • Commission
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 102 — Article 7
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 252 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 101 — Article 7
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 240 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 239 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
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