Jean-Claude Anglars

Jean-Claude Anglars

Sénateur — Aveyron

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
@JCAnglars
100.0%
participation aux scrutins
(883/883)
69
amendements déposés
(1er auteur)
19
amendements adoptés
(30.2% des traités)
102
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1048 éléments

Amendement I-113 — Article 24 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-193 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

19/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 437 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 299 — Article 4 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 501 — Article 4 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1316 — Article 20 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 1149 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1178 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1176 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1154 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1216 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1039 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 1068 — Article 7 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1144 — Article 9 bis (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

18/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1150 — Article 19 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1033 — Article 23 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 1195 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 502 — Article 6 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

17/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 140 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 159 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 164 — Article 21 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

03/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-30 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-29 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté
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