Jean-François Husson

Prise en compte des arrêtés municipaux par les opérateurs GPS

Question écrite • Transports • 10/12/2020 • #6#21#29#

Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

Question écrite • Jeunesse et engagement • 10/12/2020 • #3#23#26#

Situation de la filière équine à la suite du nouveau confinement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/11/2020 • #2#

Attribution de la prime d'apprentissage aux services publics industriels et commerciaux

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 12/11/2020 • #10#30#

Utilisation de feux asservis à la vitesse

Question écrite • Intérieur • 22/10/2020 • #21#29#

Situation des cinémas indépendants

Question écrite • Culture • 01/10/2020 • #8#23#

Refonte du droit individuel à la formation des élus locaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 06/08/2020 • #6#11#

Ambition écologique du Gouvernement

Question au Gouvernement • Transition écologique • 17/07/2020 • #14#

Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 11/06/2020 • #11#

Plan de relance du tourisme

Question écrite • Économie et finances • 11/06/2020 • #10#

Prise en compte du secteur privé vis-à-vis de la prime des soignants dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

Règles applicables quant à la communication des collectivités concernées par un second tour des élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/04/2020 • #6#

Évolution des modalités de recensement de la population municipale

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #21#

Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 20/02/2020 • #3#11#

Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

Question écrite • Solidarités et santé (M. le SE auprès de la ministre) • 13/02/2020 • #17#23#30#

Conséquences de l'encadrement de la mention « non substituable » pour la prescription de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 06/02/2020 • #23#

Pérennité du financement public des espaces info énergies

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #10#12#18#

Politique du Gouvernement en matière d'écologie, notamment sur la qualité de l'air

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 31/10/2019 • #14#

Aides de la politique agricole commune à la suite de la sécheresse de l'année 2019

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/10/2019 • #2#31#

Incendie à Rouen

Question au Gouvernement • Premier ministre • 03/10/2019 • #12#13#14#23#

Scolarisation des gens du voyage

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/09/2019 • #6#11#

Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 22/08/2019 • #23#25#

Modification des règles fiscales relatives au mécénat

Question écrite • Action et comptes publics • 08/08/2019 • #10#26#

Formation des apprentis dans les collectivités

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/08/2019 • #6#11#30#

Mise en œuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

Question écrite • Travail • 08/08/2019 • #10#30#

Campagne d'information sur la consommation de lait cru par les enfants

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/07/2019 • #2#23#

Droit individuel à la formation des élus locaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 27/06/2019 • #6#

Reconnaissance de l'optométrie en France

Question écrite • Solidarités et santé • 20/06/2019 • #23#

Répondre aux enjeux du « bien vieillir »

Question écrite • Solidarités et santé • 23/05/2019 • #23#

Difficultés du secteur du soin et de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 16/05/2019 • #23#