Jean-Gérard Paumier

Jean-Gérard Paumier

Sénateur — Indre-et-Loire

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
100.0%
participation aux scrutins
(876/876)
1
amendements déposés
(1er auteur)
0
amendements adoptés
(0.0% des traités)
33
questions
au Gouvernement

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

11/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

11/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 6 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 18 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 2 (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction

13/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement II-53 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-796 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

11/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1034 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

10/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-745 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement II-746 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

09/12/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement II-1660 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1036 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1033 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1764 — Article 65 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

08/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement II-1022 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

04/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-1021 — État B (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

04/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-343 — Article 36 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

03/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement I-540 — Article 33 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

02/12/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement I-523 — Article 35

138 — Projet de loi de finances pour 2026

02/12/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement I-252 — Article 16 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

01/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1570 — Article 34 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

01/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-541 — Article 27 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

01/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement I-531 — Article 31 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

01/12/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1046 — Article 27 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

01/12/2025 • Séance publique

Rejeté
Page 1 / 5 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires