Jean-Jacques Lozach

Jean-Jacques Lozach

Sénateur — Creuse

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
34
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(35.7% des traités)
10
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 712 éléments

Amendement 33 — Article 13 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 32 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 30 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

23/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

19/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 3 bis B (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 3 bis A (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 3 bis C (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 1er ter (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 19 — Article 3 octies (Supprimé) (cosignataire)

726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

16/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

06/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 11 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er A

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 1er

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

04/06/2025 • Séance publique

Retiré
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