SER
Jean-Jacques Lozach
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(35.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 10 — Article 2 (cosignataire)
588 — Instaurer une majorité numérique
Amendement 26 — Article 2 B (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 25 — Article 2 A (cosignataire)
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 12 — Article 2 A
563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux
Amendement 51 — Article 7 bis (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 33 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 43 — Article 10 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 40 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 41 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 28 — Article 2 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 34 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 35 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 37 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 44 — Article 11 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 42 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
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