Jean-Pierre Grand

Jean-Pierre Grand

Sénateur — Hérault

Les Indépendants Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
@JeanPierreGrand
98.8%
participation aux scrutins
(872/883)
9
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(42.9% des traités)
4
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1069 éléments

Amendement 101 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 102 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 104 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 105 — Article 22 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 17 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

07/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 204 — Article 21 ter (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 71 — Article 14 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 236 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 441 — Article 10 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 318 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 319 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 317 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 200 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 275 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 274 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 72 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 205 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 201 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 469 — Article 1er (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 470 — Article 1er (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 471 — Article 28 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 203 — Article 22 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable
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