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J Les Républicains
Sénateur — Alpes-Maritimes

Jean-Pierre Leleux

  • Les Républicains
  • commission de la culture
99.8% participation aux scrutins
(555 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
66 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(53.1% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement COM-44 — Article 11 (cosignataire)

464 — Immigration, droit d'asile et intégration

01/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-2 — Article 7

460 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

24/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement 2 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 30 (cosignataire)

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 76 — Article 2 bis

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 46 — Article 2

397 — Élection des représentants au Parlement européen

08/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 60 — Article 2 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

373 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 24 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 24 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 15 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 15 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 13 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 19 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 27 — Article 12 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 11 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 7 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 21 — Article 25 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

14/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 129 — Article 28 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 95 — Article 1er (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 20 — Article 6 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

08/03/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

316 — Revalorisation des pensions de retraite agricoles en France

06/03/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article 11 (cosignataire)

323 — Investissements dans les réseaux à très haut débit

06/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

21/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

21/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 86 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

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