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J Les Républicains
Sénateur — Alpes-Maritimes

Jean-Pierre Leleux

  • Les Républicains
  • commission de la culture
99.8% participation aux scrutins
(555 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
66 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(53.1% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement COM-10 — Article 3

381 — Modernisation des outils et de la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

13/10/2019 • Commission

Retiré

Amendement COM-6 — Article 2

381 — Modernisation des outils et de la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

10/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 4

381 — Modernisation des outils et de la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

10/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement 278 — Article 32 (Supprimé) (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

09/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 532 — Article 20 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 277 — Article 19 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 275 — Article 22 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-463 — Article 5 (cosignataire)

677 rect. — Vie locale et action publique

01/10/2019 • Commission

Satisfait

Amendement 2 — Article 3

582 — Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse

03/07/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 95 — Article 28 bis (cosignataire)

571 — Transformation de la fonction publique

18/06/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 434 — Article 20 bis (cosignataire)

571 — Transformation de la fonction publique

18/06/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 96 — Article 1er (cosignataire)

571 — Transformation de la fonction publique

18/06/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 8

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

27/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 8

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

27/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 42 — Article 2

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

27/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 41 — Article 2

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

27/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 8

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

24/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 60 — Article 3

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

24/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 102 — Article 5 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 101 — Article 1er (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 100 — Article 1er bis G (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 248 — Article 5

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 247 — Article 5

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 246 — Article 5

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 245 — Article 3 bis

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 1er

451 — Modernisation de la distribution de la presse

10/05/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 1er

451 — Modernisation de la distribution de la presse

10/05/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-254 — Article 16 (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-246 — Article 1er bis E (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-243 — Article 6 quater (nouveau) (cosignataire)

323 — pour une école de la confiance

19/04/2019 • Commission

Adopté

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