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J Les Républicains
Sénateur — Alpes-Maritimes

Jean-Pierre Leleux

  • Les Républicains
  • commission de la culture
99.8% participation aux scrutins
(555 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
66 amendements déposés
(1er signataire)
34 amendements adoptés
(53.1% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 98 — Article 11 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 81 — Article 19 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 84 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 17 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 83 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 17 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement COM-264 — Article 1er bis (nouveau)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-269 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-270 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-266 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-267 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-268 — Article 15

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-274 — Article 28

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-271 — Article 18 A (nouveau)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-265 — Article 5

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-272 — Article 20

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-273 — Article 20

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

27/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement 368 — Article 15 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

26/06/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 30 — Article 11 (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 177 — Article 11 decies (cosignataire)

571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

25/06/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 388 — Article 33 ter A (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

24/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 396 — Article 26 quater (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 395 — Article 26 quater (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 394 — Article 10 AA (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 392 — Article 15 bis (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 391 — Article 21 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 390 — Article 20 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 389 — Article 21 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 387 — Article 9 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 386 — Article 9 (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Retiré

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