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J UC
Sénateur — Lot-et-Garonne

Jean-Pierre Moga

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission des affaires économiques
97.3% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
106 amendements déposés
(1er signataire)
36 amendements adoptés
(39.6% des traités)
134 questions
au Gouvernement

Amendement 79 — Article 3 (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 78 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 77 — Article 3 (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 76 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 47 — Article 1er (cosignataire)

597 — Gestion de la sortie de crise sanitaire

18/05/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

558 — Oeuvres culturelles à l'ère numérique

18/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 161 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

17/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-3 — Article 1er quater (Supprimé) (cosignataire)

486 — Engagement associatif

11/05/2021 • Commission

Retiré

Amendement 174 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 173 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 172 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 169 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 167 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 166 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 165 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 8 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 28 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 7 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

11/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

449 — Article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 9 (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 1er A (cosignataire)

533 — Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales

10/05/2021 • Séance publique

Rejeté

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