Jean-Raymond Hugonet

Amendement 73 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 74 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 75 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 76 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 77 — Article 7

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement 78 — Article 8

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

05/06/2025 • Séance publique

Amendement COM-32 — Article 6

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-30 — Article 4

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-28 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-29 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-27 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-31 — Article 5

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Amendement COM-26 — Article 1er

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Amendement COM-33 — Article 7

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

26/05/2025 • Commission

Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

27/03/2025 • Séance publique

Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 81 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Amendement 625 — Article 12 ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Amendement 87 — Article 2 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

27/01/2025 • Séance publique

Amendement 18 — Article 4 (cosignataire)

186 — Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

24/01/2025 • Séance publique

Amendement II-1164 — Article 48 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

21/01/2025 • Séance publique

Amendement II-2166 — État D

143 — Projet de loi de finances pour 2025

17/01/2025 • Séance publique

Amendement I-1485 — Article 33 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

30/11/2024 • Séance publique

Amendement I-118 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

29/11/2024 • Séance publique

Amendement I-1484 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

28/11/2024 • Séance publique

Amendement I-2278 — Article 32

143 — Projet de loi de finances pour 2025

28/11/2024 • Séance publique

Amendement I-117 — Article 24 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

27/11/2024 • Séance publique