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Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

J SER
Sénateur — Maine-et-Loire

Joël Bigot

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
99.1% participation aux scrutins
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
335 amendements déposés
(1er signataire)
50 amendements adoptés
(16.3% des traités)
38 questions
au Gouvernement

Amendement 533 — Article 10 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 527 — Article 7 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 542 — Article 11 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 515 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 528 — Article 7 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 529 — Article 1er C (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 551 — Article 16 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 544 — Article 1er (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 550 — Article 4 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 502 — Article 3 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 538 — Article 11 quater (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 504 — Article 3 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 531 — Article 9

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 519 — Article 11 quinquies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 549 — Article 1er quinquies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 532 — Article 12 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 552 — Article 21 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 512 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 534 — Article 16 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 543 — Article 16 sexies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 526 — Article 16 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 501 — Article 1er D (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 553 — Article 13 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 507 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-204 — Article 2 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

26/10/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-203 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-201 — Article 3 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-213 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-200 — Article 10 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-199 — Article 9 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Satisfait

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