Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
M SER
Sénateur — Alpes-Maritimes

Marc Daunis

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires économiques
98.7% participation aux scrutins
(549 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
57 amendements déposés
(1er signataire)
13 amendements adoptés
(26.0% des traités)
5 questions
au Gouvernement

Amendement 345 — Article 12 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 344 — Article 12 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 342 — Article 10 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 343 — Article 11 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 341 — Article 9 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 340 — Article 9 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 339 — Article 8 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 337 — Article 6 sexies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 338 — Article 8 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 336 — Article 6 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 332 — Article 4 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 335 — Article 5 duodecies (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 330 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 329 — Article 2 ter (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 331 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 327 — Article 2 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 326 — Article 1er bis G (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 324 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 323 — Article 1er bis EA (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 325 — Article 1er bis G (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 321 — Article 1er bis B (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 322 — Article 1er bis C (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 320 — Article 1er bis C (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 319 — Article 1er bis F (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 316 — Article 4 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 318 — Article 1er bis G (Supprimé) (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 317 — Article 1er bis AA (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 313 — Article 18 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 314 — Article 2 (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 312 — Article 16 bis (cosignataire)

474 — Pour une école de la confiance

14/05/2019 • Séance publique

Tombé

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires